Contrat d’édition

39.90

Le Contrat d’édition d’une oeuvre littéraire (ouvrage, roman, nouvelles…) est conclu entre un Auteur et un Editeur. Le modèle proposé opère une cession des droits d’exploitation tant sur l’édition imprimée de l’ouvrage, que sur son exploitation sur les réseaux de communication électronique. Ce Contrat d’édition stipule notamment les clauses relatives à la nature des droits cédés, aux conditions financières, aux modalités de remise des épreuves et de leurs corrections, au délai de publication, à la présentation graphique de l’oeuvre, au tirage, à la mise au pilon …

Description :

– Téléchargement immédiat : Oui
– Format : Word
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite

UGS : 021406-1

Description

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Le Contrat d’édition d’une oeuvre littéraire (ouvrage, roman, nouvelles…) est conclu entre un Auteur et un Editeur. Le modèle proposé opère une cession des droits d’exploitation tant sur l’édition imprimée de l’ouvrage, que sur son exploitation sur les réseaux de communication électronique. Ce Contrat d’édition stipule notamment les clauses relatives à la nature des droits cédés, aux conditions financières, aux modalités de remise des épreuves et de leurs corrections, au délai de publication, à la présentation graphique de l’oeuvre, au tirage, à la mise au pilon …

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