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Exploitation des produits dérivés Brigitte Bardot

Modèles de contrats
La société Akouna ne cessera pas d’organiser l’exposition Brigitte Bardot, les années « insouciance ». C’est en ce sens que s’est prononcé le TGI de Paris, saisi en référé par Brigitte Bardo et Bernard d’Ormale.

Le couple 
souhaitait faire cesser l’exploitation des produits dérivés reproduisant le nom, les initiales et l’image de Brigitte Bardot, autres que ceux précédemment cédés en avril 2010 à la Société Akouna. Toutefois, le Tribunal a exclut de l’exposition quatre références produits dérivés portant les initiales BB.
L’affaire met en relief l’importance des Licences de produits dérivés et la nécessité de parfaitement encadrer les droits et obligations de chaque partie. Les licences de produits dérivés sont particulièrement adaptées pour les secteurs suivants : jouets et jeux, cadeaux, vêtements, ameublement et décoration, bagagerie, papeterie, confiseries et alimentation …   
La licence de produits dérivés peut aussi s’intégrer dans un accord de Cobranding.  
A consulter : Lettre juridique Actoba.com

Modèle de Licence d’exploitation de produits dérivés sur Uplex

Exploitation des produits dérivés Brigitte Bardot
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