Contrat de cession de Bible graphique
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Contrat de cession de Bible graphique

Modèle de Contrat de cession de Bible graphique à Télécharger. Ce contrat emporte cession des droits d’auteur d’une bible graphique (personnages, décors principaux, univers graphique …) créée par un auteur (illustrateur, dessinateur) au profit d’un Cessionnaire / Producteur. Ce modèle de contrat permet au Cessionnaire d’exploite la bible graphique originale sous forme de série d’animation destinée à une exploitation audiovisuelles ou cinématographique. Ce Modèle de Contrat de cession de Bible graphique emporte cession des droits d’adaptation au profit du Cessionnaire …   

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